CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

PREAMBULE

Styleguesthome.com est un site concept label qui allie tourisme, décoration d’intérieur, design et art contemporain.
Ce site Internet est la propriété de STYLE GUEST HOME, dont le siège social est 169 Boulevard Pereire_ 75017 Paris, France.
L’utilisation du site Internet « styleguesthome.com» implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites dans l’article 1.

1. ADHESION AUX CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’utilisation du site styleguesthome.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site styleguesthome.com sont invités à les consulter de manière régulière.

2. SPECIFICITES DU SITE INTERNET ET ENGAGEMENT CONTRACTUEL

Styleguesthome.com est un site internet de services et de curation de contenu qui a un triple objet :

1- dispenser des conseils en décoration d’intérieur et aménagement d’espace aux professionnels, propriétaires ou gestionnaires de maisons d’hôtes ou maison de vacances (rubrique  « Relooker « du site)
2- proposer une sélection de chambres d’hôtes et maison de vacances exclusivement contemporaines et design aux professionnels et particuliers (rubrique  « S’échapper » du site)
3- partager une sélection d’objets de décoration design et d’Art contemporain aux professionnels et particuliers (rubrique  « S’inspirer » du site)

Ces trois activités sont réalisées exclusivement à distance, par voie numérique et détaillées sur le site internet styleguesthome.com. L’activité de conseils en design d’intérieur se fait également sans déplacements, à distance.

Pour accéder aux prestations de services payants proposées par styleguesthome.com, l’utilisateur doit préalablement créer son compte sur le site selon les modalités indiquées sur le site. En créant son compte, l’utilisateur garantit être en capacité de contracter et être un professionnel agissant pour les besoins de son activité, que les données transmises lors de la création du compte sont exactes et conformes à la réalité.

3. RESPONSABILITE

3.1 En matière de design et prestations de service en décoration d’intérieur proposées dans la catégorie « Relooker » du site : styleguesthome.com intervient à distance, en amont sur la conception et création de valeur en design d’intérieur, conseils, recherches de mobilier, accessoires, luminaires. styleguesthome.com ne peut être tenue responsable de la mise en place et réalisation de la dite décoration ou du dit aménagement par les clients propriétaires. Styleguesthome.com n’est ni maître d’ouvrage ni maître d’œuvre dans la réalisation des travaux, et à ce titre n’engage pas sa responsabilité contractuelle.

Toute commande passée par le client utilisateur auprès d’un tiers pour acheter du mobilier, de luminaires ou objets d’Art figurant sur la liste d’achat (la shopping list) n’engage nullement la responsabilité de styleguesthome.com en cas de manquements contractuels, retards, malfaçons ou vice cachés imputables aux tiers auxquels le client utilisateur fera appel.
Les documents transmis au client utilisateur client ayant contracté une prestation sont des propositions d’aménagement mais ne sont pas des plans techniques ni d’exécution. Styleguesthome.com n’étant pas un bureau d’étude ou d’architecture, les clients utilisateurs qui réalisent eux mêmes leurs travaux sont tenus de vérifier les cotes. Styleguesthome.com ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas de mauvaises cotations.

3.2 En matière de sélection locations mise en avant dans la catégorie « S’échapper » du site : styleguesthome.com ne peut être tenue pour responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des contenus fournis par les propriétaires des hébergements/loueurs de chambres d’hôtes et/ou de maison de vacances, ni par les revendeurs, agences et plates-formes de réservations vers lesquelles styleguesthome.com redirige ses utilisateurs pour effectuer leur réservation du dit hébergement. De même, styleguesthome.com ne peut être tenue pour responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des contenus fournis par les utilisateurs du site “styleguesthome.com”.

3.3 En matière de sélection d’objets de décoration et art contemporain : les objets de décoration et Œuvres d’art sélectionnés et mis en avant dans la catégorie « S’inspirer » du site, sont présentés avec un descriptif succinct permettant à l’utilisateur futur acquéreur de connaître leurs caractéristiques et prix indicatif, extraits du site revendeur. styleguesthome.com ne peut être tenu responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude du descriptif ou du tarif indiqué. Pour tout achat ou complément d’information du dit objet, styleguesthome.com redirige toujours avec un lien hypertexte vers le site revendeur ou site de l’artiste.

4. ILLUSTRATIONS

Les photos, images et représentations graphiques figurant dans notre site Internet sont DR et destinées à être simplement illustratives de nos services et non contractuelles. En dehors des photos styleguesthome produites par styleguesthome.com, les photos sont DR et sourcées sur Internet via Pinterest et leurs crédits photos figurent en bas de chaque page concernée. Toutes les pages shopping et mises en scène 2D et 3D sont la propriété exclusive de stylegueshome. Toutes les images de locations d’hébergement, images d’objet déco ou d’art contemporain mises en avant sur le site sont issues des sites propriétaires des lieux, sites d’artistes ou revendeurs et sont DR.

5. COMMANDES PRESTATIONS DESIGN D‘INTERIEUR

Styleguesthome.com propose aux professionnels des conseils en matière de décoration d’intérieur (espaces, couleurs, matériaux, lumière, mobilier, objets d’Art contemporain) et d’aménagement intérieur de pièces d’habitation spécifiques au secteur du tourisme (chambres, salons, suites de chambres & maison d’hôtes, appartements, maison de vacances, gîtes…).
En fonction de la prestation choisie, le livrable comprendra des conseils personnalisés par téléphone ou par écrit, un plan d’aménagement, des dessins 2D ou 3D, des mises en scène, planches de mobilier, planches d’ambiances, d’inspiration, une liste détaillée d’idées et de produits (la shopping list) concernant le mobilier, les luminaires, les accessoires, objets d’Art contemporain.

Pour pouvoir bénéficier d’une prestation en design d’intérieur et passer une commande, l’utilisateur client doit s’identifier avec son adresse email, son numéro d’utilisateur et son mot de passe. Pour toute première commande, il doit créer un compte. Les caractéristiques principales des services proposées en décoration d’intérieur sont détaillées sur le site. L’utilisateur client est tenu d’en prendre connaissance avant qu’il n’effectue sa commande en ligne. Le choix de l’achat d’une prestation de service est de la seule responsabilité du l’utilisateur client.
Styleguesthome s’engage à réaliser sa prestation et à fournir les services commandés dans un délai raisonnable qui sera mentionné à titre indicatif lors de l’enregistrement de la commande en fonction de la prestation choisie (5 jours ouvrés pour les prestations shopping list, 10 jours ouvrés pour les prestations Création d’intérieur, 3 jours ouvrés pour le supplément 3D) et à compter de la date de réception par mail des documents client utilisateur, nécessaires à la bonne exécution de la prestation (photos, plan, questionnaire).

Une fois la commande passée, styleguesthome envoie un questionnaire profil/carnet d’inspirations tendances à l’utilisateur client (hors prestations coaching call, supplément 3D et lifting 3.0). Ce questionnaire permet de définir le style contemporain recherché par l’utilisateur client, la gamme de couleurs et ses matières de prédilection. Styleguesthome exécute la prestation choisie à partir des réponses apportées dans le questionnaire par l’utilisateur client.

Styleguesthome s’engage à tout mettre en œuvre pour apporter entière satisfaction à son client. Une fois la prestation commandée livrée à l’utilisateur client, celui-ci ne pourra pas opposer à styleguesthome des arguments subjectifs (de goût, par exemple) pour justifier la réexécution de ces livrables ou le remboursement des prestations pour lesquelles il s’est engagé. Styleguesthome conçoit, collabore et échange avec ses utilisateurs clients exclusivement à distance, par voie numérique ou par téléphone. Le processus créatif est précisé et détaillé dans la rubrique Relooker /Design d’Intérieur du site Internet.

5.2 PREREQUIS TECHNIQUE PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR

Pour pouvoir bénéficier des prestations en décoration d’intérieur, l’utilisateur client s’engage à transmettre par voie numérique (email) tous les documents numérisés (photos et plan de l’utilisateur ainsi que le questionnaire styleguesthome -envoyé après commande, hors prestations coaching call, supplément 3D et lifting 3.0- complété) nécessaires à la bonne exécution de la prestation choisie. L’utilisateur client s’engage à fournir les documents et informations conformes à la réalité de son intérieur (visuels et métrages).

6. PRIX PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR

Styleguesthome.com propose aux professionnels plusieurs forfaits de prestations en Design d’intérieur (voir le détail de l’offre et tarif en vigueur sur le site). Les prix pratiqués par styleguesthome.com proposés sur le site Internet sont exprimés en euros, hors taxes et toutes taxes comprises. Les prix sont ceux en vigueur le jour de la commande.
Styleguesthome.com s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois elle s’engage à facturer les prestations proposées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

7. DUREE DE L’OFFRE 

En matière d’offre décoration d’intérieur : les prestations de services en design d’intérieur proposées sur le site styleguesthome.com sont valables tant qu’elles demeurent en ligne. Styleguesthome.com se réserve le droit de modifier les prix sans préavis mais s’engage à appliquer le tarif en vigueur qui a aura été indiqué au moment de l’achat.
En matière de sélection locations ou d’objets d’art : les tarifs préférentiels de location de chambres d’hôtes ou de maisons de vacances ou d’objets de décoration, d’Art, offres évènementielles diverses sont, de par leur nature exceptionnelle, de courte durée et modifiées régulièrement. Styleguesthome.com ne peut être tenue responsable de la caducité des dits offres partenaires et mises en avant de revendeurs ou loueurs sur le site puisqu’elles sont décidées et gérées par les partenaires, revendeurs ou loueurs. Styleguesthome.com ne fait que relayer leur information.

8. MODALITES DE PAIEMENT PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR 

Le règlement des prestations en décoration d’intérieur styleguesthome se fait exclusivement via le site styleguesthome.com par carte bancaire via le système Paypal. Styleguesthome n’a en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement que l’utilisateur client utilise lors du paiement. C’est la raison pour laquelle, les coordonnées bancaires de l’utilisateur client lui seront demandées à chaque nouvelle commande de prestation de services.

9. DELAI DE LIVRAISON PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR

L’offre Design d’intérieur s’adresse aux professionnels. Les prestations sont exécutées en 5 ou 10 jours ouvrés en fonction de la prestation choisie (c’est à dire : 5 jours pour la shopping list et 10 jours pour la « création d’intérieur » ) et sont livrables à compter de la date de réception par mail des documents client utilisateur nécessaires à la bonne exécution de la prestation choisie, à l’exception de l’offre “coaching call” qui est basée sur des conseils et un échange téléphonique d’une durée approximative de 2h. Si l’utilisateur client, souhaite recevoir sa prestation avant terme, il peut le notifier par écrit en attestant sa volonté de ne pas user de son droit de rétraction.
Les offres et prestations en design d’intérieur sont réservées aux professionnels et exécutées à distance, sans déplacement et en dehors des lieux. Cela concerne les prestations en design d’intérieur suivantes : le coaching call, la shopping list, la création d’intérieur et la pochette surprise (qui comprend le coaching call Gift , le shopping list Gift et le lifting 3.0).

Pour les professionnels, la prestation est exécutée sous 5 jours ou 10 ouvrés à compter de la date de réception par mail des documents du bénéficiaire (photos, plans cotés et questionnaire profil/carnet d’inspirations complété, nécessaires à la bonne exécution de la prestation). Soit à minima, au total : date de commande et paiement sur le site + X jours (date de réception par mail des documents client utilisateur nécessaires à la bonne exécution de la prestation -photos, plan, questionnaire) + 5 jours ou 10 jours ouvrés (en fonction de la prestation choisie).

Styleguesthome se réserve néanmoins l’éventuelle possibilité de pouvoir proposer deux types de prestations à des particuliers, prestations qui figurent dans la partie “pochette surprise” et qui sont : 1.Coaching call gift et 2.Shopping list gift.
– Pour le point 1, la prestation se fait sur prise de rendez-vous téléphonique, par mail soit J+1 après la commande effectuée en ligne et une fois le délai de droit de rétractation passé.
– Pour le point 2, la prestation est exécutée sous 5 jours ou 10 ouvrés à compter de la date de réception par mail des documents du bénéficiaire (photos, plans cotés, questionnaire nécessaires à la bonne exécution de la prestation) et une fois seulement le délai de droit de rétractation de 14 jours passé. Soit à minima au total : date de commande et paiement sur le site + X jours (date de réception par mail par mail des documents client utilisateur nécessaires à la bonne exécution de la prestation (photos, plan, questionnaire) + 14 jours de rétractation + 5 jours ou 10 jours ouvrés (en fonction de la prestation choisie)

NB. Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif. Il est de 5 à 10 jours ouvrés en fonction de la prestation choisie et n’est aucunement garanti. Car il dépend de la date de réception par mail des documents client utilisateur nécessaires à la bonne exécution de la prestation (photos, plan, questionnaire).
Par conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des prestations ne pourra pas donner lieu au profit de l’utilisateur client à :
– l’allocation de dommages et intérêts,
– l’annulation de la commande.

10. DROIT DE RETRACTATION PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR

Le droit de rétractation est ouvert aux particuliers uniquement pour les prestations coaching call gift et shopping list Gift destinées à être offertes à des professionnels et/ou à des particuliers.
A compter de la date de commande et conformément aux dispositions légales en vigueur de la loi 2014-344 du 17 mars 2014, l’utilisateur non-professionnel peut exercer son droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la date de la commande. Pour se faire, il doit nous faire parvenir dans le délai ci-dessus mentionné (cachet de la poste faisant foi une lettre recommandée avec accusé de réception, indiquant l’intention de se rétracter, à l’adresse suivante : 169 Boulevard Pereire_ 75017 Paris, France. Passé ce délai, l’action est engagée par styleguesthome.com.
Conformément aux disposition de la loi n°2014-344 du 17 mars 2014, le droit de rétractation est ouvert aux professionnels lorsque le contrat est conclu hors établissement, dont l’objet n’entre pas dans le champ de leur activité principale, pour les professionnels dont le nombre de salariés est inférieur ou égal à cinq.

11. ANNULATION, REPORT PRESTATIONS DESIGN D’INTERIEUR, CLAUSE RESOLUTOIRE

En matière de design et prestations de service de relooking et décoration d’intérieur, styleguesthome.com intervient exclusivement à distance, dans la conception et le design en amont et non dans la mise en place physique de la décoration d’intérieur ou du site internet (offre lifting 3.0). En dehors du droit de rétractation dans un délai de quatorze jours toute demande de report ou de modification de commande est soumise à l’accord préalable styleguesthome.com. En cas d’annulation, la commande ne peut être remboursée et est dûe dans son intégralité.

12. FORCE MAJEURE

La responsabilité de stylegueshome.com ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218 du Code civil.

13. LOCATIONS HEBERGEMENT /RESERVATIONS

Les différentes catégories d’hébergement proposées par styleguesthome.com constituent une collection exclusive. L’offre locative de styleguesthome.com est le fruit d’une curation de biens locatifs basée sur des critères d’esthétique et de style : une décoration design contemporain. Chaque sélection d’hébergement est approuvée en interne par les commentaires des voyageurs. Styleguesthome.com met en relation l’utilisateur avec le propriétaire de l’hébergement ou la plate-forme de réservation. Styleguesthome.com ne gère pas les réservations en direct et ne peut être tenu responsable de toute annulation ou déconvenue liée à la réservation d’un hébergement mis en avant par styleguesthome.com.

14. DONNEES PERSONNELLES

Styleguesthome.com s’engage à respecter la confidentialité des données et messages emails reçus par ses utilisateurs. Pour la réalisation de ses services en ligne, styleguesthome.com est amenée à collecter un certain nombre de données personnelles. Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit peut être exercé par courrier postal auprès STYLE GUEST HOME _169 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS ou par courrier électronique : à contact@styleguesthome.com

15. AUTORISATION DE REPRODUCTION

Le client utilisateur autorise styleguesthome.com via l’acceptation des présentes CGV à utiliser les photos et plans de son intérieur transmis avant la prestation de conseil en décoration d’intérieur. Le client utilisateur s’engage à fournir des photos numériques de son intérieur avant et après la mise en place du nouvel aménagement ou de la nouvelle décoration réalisée grâce à styleguesthome.com. Styleguesthome.com pourra éventuellement les utiliser là des fins promotionnelles.

16. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, styleguesthome.com ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable à l’utilisateur client, dès lors qu’il accède au Site Internet à partir d’autres pays.
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente sera soumis au droit français.
A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal compétent du lieu du siège social de styleguesthome.com.

17. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Styleguesthome.com est la propriété de STYLE GUEST HOME, un nom de domaine et une marque protégés par les droits en propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de styleguesthome.com est interdite. Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents.
Styleguesthome.com conserve la propriété pleine et entière de l’image des projets réalisés (croquis, mises en scènes, visuels, illustrations) au titre du droit d’auteur ainsi que la propriété intellectuelle. A ce titre, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée.